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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC LANDY
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BONBONNET GRANDE CUVEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONBONNET GRANDE CUVEE
COGNAC LANDY Sarl

Numéro de dépôt :
97678247
Date de dépôt :
16/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2007

Présentation de la marque BONBONNET GRANDE CUVEE

Déposée le 16 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC LANDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONBONNET GRANDE CUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COGNAC LANDY domicilié(e) Lieu dit Bonbonnet, 16130 Ars - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 184 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque BONBONNET GRANDE CUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONBONNET GRANDE CUVEE est expirée depuis le 16 mai 2007.

COGNAC LANDY a également déposé les autres marques suivantes : PIRATE ISLAND , ALPS , MONTBISOU , PIERRE JOSEPH , KANICHE , LAGARDE , MESLON , BONBONNET , LANDES


COGNAC LANDY Sarl - Lieu dit Bonbonnet, 16130 Ars - France - SIREN 394184378


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400045 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux-de-vie); vins de pays, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, liqueurs, digestifs (à l'exception des eaux-de-vie ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine contrôlée); vins distillés, notamment en provenance des vignobles de Charente (à l'exception des eaux-de-vie ne bénéficiant pas d'une appellation d'origine contrôlée); eaux-de-vie de cognac, d'armagnac, de calvados, whisky, brandy: tous ces produits bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée; vodka